Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONWAY BAZAR MINIPRIX
SEBAG Elie
MONCHOIX Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3293734
Date de dépôt :
25/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2014
CONWAY BAZAR MINIPRIX de SEBAG Elie

Présentation de la marque CONWAY BAZAR MINIPRIX

Déposée le 25 mai 2004 par SEBAG Elie et MONCHOIX Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONWAY BAZAR MINIPRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Les déposants sont SEBAG Elie domicilié(e) 184 bis, Rue de Paris,93100 MONTREUIL - 93100 - France et MONCHOIX Jean-Jacques domicilié(e) 199, Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme MURIAUX Avocat à la Cour domicilié(e) 1, rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CONWAY BAZAR MINIPRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONWAY BAZAR MINIPRIX est expirée depuis le 25 mai 2014.


SEBAG Elie - 184 bis, Rue de Paris,93100 MONTREUIL - 93100 - France

MONCHOIX Jean-Jacques - 199, Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Jérôme MURIAUX Avocat à la Cour - 1, rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Meubles, miroirs, cadres ; Tous ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, éponges, brosses, matériel de nettoyage (instruments de nettoyage actionnés manuellement), paille de fer. Vêtements adultes et enfants, chaussures, chapeaux ; Jeux de société, jeux de carte, jouets pour enfants, décorations pour arbre de noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].